Conditions Générales d'Utilisation de Neopolis


Dernière mise à jour : le 27 Janvier 2020

Bienvenue sur les services de jeu mobile Neopolis, accessibles via l’application mobile (l’« Application ») de la société Metropolis Game. ( « Metropolis »). Afin de faciliter la lecture de ces Conditions de Service de Metropolis (les « Conditions »), nos services de jeux vidéo, l’Application, et nos sites Web http://neopolisgame.com (le « Site ») sont appelés de façon collective les « Services ». Veuillez lire attentivement les présentes Conditions et notre Politique de confidentialité (http://metropolisgame.co/privacy/), puisqu’elles régissent votre utilisation de nos Services.

Acceptation des Conditions
En utilisant nos Services, vous acceptez les présentes Conditions, et notre Politique de confidentialité. Si vous êtes le parent ou le tuteur légal d’un enfant âgé de moins de 16 ans (le « parent »), vous acceptez les présentes Conditions en votre propre nom et au nom de votre / vos enfant(s), autorisé(s) à utiliser les Services en vertu de ces Conditions et de notre Politique de confidentialité. Si vous n’approuvez pas les présentes Conditions et notre Politique de confidentialité, n’utilisez pas ces Services.

Modification des Conditions ou des Services
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Nous vous en informerons en publiant les Conditions modifiées sur le Site ou l’Application, ou par tout autre moyen de communication. Il est important de prendre connaissance des Conditions à la suite de chaque modification que nous apportons ; si vous continuez à utiliser les Services à la suite de la publication sur le Site ou l’Application des présentes Conditions modifiées, ou autrement communiquées, vous convenez d’être lié par ces Conditions modifiées. Si vous n’approuvez pas d’être lié par ces Conditions modifiées, n’utilisez pas ces Services. Parce que nos Services évoluent au fil du temps, nous pouvons modifier ou supprimer tout ou partie des Services à tout moment et sans préavis.

Droits concernant l’Application
Sous réserve de votre respect des présentes Conditions, Metropolis vous accorde une licence limitée, non-exclusive, non-transférable et non sous-cessible, pour télécharger et installer une copie de l’Application sur un appareil mobile et exécuter une telle copie de l’Application à des fins personnelles et non commerciales uniquement. À l’exception des cas expressément prévus par les présentes Conditions, vous ne pouvez pas : (a) copier, modifier ou créer des travaux dérivés de l’Application ; (b) distribuer, transférer, céder, louer, prêter ou concéder l’Application à une tierce partie ; (c ) inverser la conception, décompiler ou désassembler l’Application ; ou (d) rendre disponible la fonctionnalité de l’Application à plusieurs utilisateurs par quelque moyen que ce soit. Metropolis se réserve tous les droits à l’Application non expressément accordés par les présentes Conditions.
Conditions supplémentaires pour les applications de l’App Store :
Si vous avez accédé à l’Application ou si vous l’avez téléchargée sur l’Apple Store, vous acceptez d’utiliser l’Application uniquement : (a) sur un produit ou un appareil de marque Apple qui exécute iOS (logiciel propriétaire du système d’exploitation d’Apple) ; et (b) dans la mesure permise par les « Règles d’utilisation » énoncées dans les Conditions de service d’Apple Store.Si vous avez accédé à l’Application ou si vous l’avez téléchargée via une App Store ou une plate-forme de distribution (telle que Apple Store, Google Play, ou Amazon Appstore) (chacun appelé un « Fournisseur d’Application »), alors vous convenez et acceptez que : Les présentes Conditions font partie d’une entente passée entre vous et Metropolis uniquement, et non avec un Fournisseur d’Application, et que, entre vous et le Fournisseur d’Application, Metropolis est seul responsable de l’Application. Le Fournisseur d’Application n’a aucune obligation de fournir des services de maintenance et d’assistance par rapport à l’Application. Si l’une des garanties relatives à l’Application n’est pas respectée, vous pouvez le signaler au Fournisseur d’Application afin qu’il vous rembourse le prix d’achat de l’Application (le cas échéant) et, dans les limites imposées par la loi, le Fournisseur d’Application n’aura aucune autre obligation de garantie concernant l’Application. Toute autre réclamation, perte, responsabilité, dommage, coût ou dépense imputable à une quelconque défaillance d’une Application relative à une garantie sera sous la seule responsabilité de Metropolis. Le Fournisseur d’Application n’est tenu responsable de résoudre aucune réclamation que vous revendiqueriez ni aucune réclamation d’une tierce partie relative à l’Application ou votre possession et utilisation de l’Application, y compris, mais sans s’y limiter : (i) les réclamations pour la responsabilité du fait du produit ; (ii) toute réclamation attribuable au fait que l’Application ne parvient pas à se conformer aux exigences juridiques et réglementaires en vigueur ; et (iii) les réclamations dans le cadre de la protection des consommateurs ou des lois similaires. Si une tierce partie allègue que l’Application ou le fait que vous possédiez ou utilisiez l’Application enfreint ses droits de propriété intellectuelle, Metropolis sera seul responsable de l’enquête, de la défense, de la solution et du règlement de toute infraction aux droits intellectuels, dans la mesure exigée par les présentes Conditions. Le Fournisseur d’Application et ses filiales sont des tiers bénéficiaires en vertu des présentes Conditions quant à votre licence de l’Application et, sur la base de l’acceptation des termes et conditions des présentes Conditions, le Fournisseur d’Application aura le droit (et sera réputé avoir accepté le droit) de vous obliger à les respecter, en tant que tiers bénéficiaire.Vous devez également respecter l’ensemble des Conditions de service de tiers en vigueur lors de l’utilisation de l’Application.Vous vous engagez à respecter toutes les lois et réglementations françaises et européennes en matière d’exportation afin d’assurer que ni l’Application ni les données techniques qui lui sont liées, ni aucun produit direct de celle-ci ne soit exporté ou réexporté, directement ou indirectement, en violation desdites lois et réglementations, ou utilisé à quelques fins interdites par ces dernières. En utilisant l’Application, vous attestez et garantissez que : (i) vous ne résidez pas dans un pays faisant l’objet d’un embargo de la République Française ou de l’Union Européenne ou considéré par ce dernier comme un pays soutenant le terrorisme.

Contenu et droits liés au contenu
Aux fins de l’application des présentes Conditions : (a) « Contenu » désigne les textes, logiciels, scripts, illustrations, photos, sons, musiques, vidéos, combinaisons audiovisuelles, fonctions interactives, œuvres d’auteur de toute nature, et les informations ou tout autre matériel qui sont affichés, générés, fournis, ou autrement mis à disposition sur les Services ; et (b) « Contenu de l’utilisateur » désigne tout contenu que les titulaires de compte (y compris vous) mettent à disposition sur les Services. Le contenu comprend, sans toutefois s’y limiter, le contenu de l’utilisateur.
Dans la mesure où vous acceptez les présentes Conditions, Metropolis vous accorde une licence personnelle, non-commerciale, non-exclusive, non-transférable, non sous-cessible et révocable pour télécharger, visualiser, afficher et utiliser le contenu uniquement dans le cadre de votre utilisation autorisée des Services.

Propriété du contenu
Metropolis ne revendique aucun droit de propriété sur le contenu de l’utilisateur et rien dans ces Conditions ne sera réputé restreindre les droits que vous pourriez avoir d’utiliser et exploiter votre contenu de l’utilisateur. Sous réserve de ce qui précède, Metropolis détient de façon exclusive tout droit, titre et intérêt sur les Services et le contenu, y compris tous les droits de propriété intellectuelle associés. Vous reconnaissez que les Services et le contenu sont protégés par le droit d’auteur, par une marque de commerce ou par d’autres lois de la République Française et d’autres pays étrangers. Vous acceptez de ne pas supprimer, modifier ou masquer quelque d’auteur, marque de commerce, marque de service, ou quelque autre avis de droits de propriété incorporés ou accompagnant les Services ou le contenu.

Droits que vous concédez
En rendant tout contenu de l’utilisateur disponible par le biais des Services, vous accordez à Metropolis l’autorisation universelle, perpétuelle, gracieuse, non-exclusive, irrévocable, transférable, sous-cessible, de l’utiliser, le copier, le modifier, créer des œuvres dérivées s’en inspirant, de l’afficher publiquement, de le présenter publiquement, et de le diffuser, afin d’exploiter et de vous fournir les Services et le contenu, ainsi qu’à d’autres titulaires de compte. Vous êtes seul responsable de votre contenu de l’utilisateur. Vous déclarez et garantissez que vous détenez la totalité de votre contenu de l’utilisateur ou que vous possédez tous les droits nécessaires pour nous accorder les droits de licence à l’égard de votre contenu de l’utilisateur en vertu de ces conditions. Vous déclarez et garantissez également que ni votre contenu de l’utilisateur, ni votre utilisation et provision de votre contenu de l’utilisateur mis à disposition par le biais des Services, ni aucune utilisation de votre contenu de l’utilisateur par Metropolis sur ou par le biais des Services n’enfreindra, ne détournera ou n’enfreindra les droits de propriété intellectuelle de tiers, ni les droits à la protection de la personnalité ou à la vie privée, ni entraînera une violation de toute loi ou réglementation en vigueur. Metropolis peut rejeter toute soumission dans laquelle il estime, à sa seule discrétion, que le contenu de l’utilisateur est inapproprié ou viole les lignes directrices des forums communautaires ou les présentes Conditions. Metropolis se réserve en outre le droit de supprimer tout contenu de l’utilisateur des Services, à tout moment et sans préavis et pour quelque raison que ce soit.

Échange
L’Application permet aux titulaires de compte d'échanger des articles virtuels, y compris mais sans s’y limiter, des bâtiments du monde réel (« Articles d’échange ») pendant le jeu. Les articles d’échange sont obtenus sans frais pendant le jeu. Les articles d’échange sont une catégorie de contenu et Metropolis vous accorde une licence restreinte, non-transférable, non sous-cessible et révocable afin de les utiliser avec votre usage personnel et non-commercial des Services. Vous reconnaissez que vous ne pouvez faire l’acquisition d’aucun droit de propriété sur les articles d’échange et qu’ils ne possèdent aucune valeur monétaire. Les articles d’échange peuvent être échangés avec d’autres titulaires de compte contre d’autres articles d’échange, mais ils ne peuvent en aucun cas être vendus, transférés ou échangés contre des biens « réels », de l’argent « réel », ou des services « réels » ou tout autre rémunération ou contrepartie de notre part ou de la part de quelqu’un d’autre.Vous convenez également d’obtenir des articles d’échange uniquement par d’autres titulaires de compte et par les moyens que nous fournissons, et non par le biais de plate-forme, d’échange, d’intermédiaire, ou de tout autre mécanisme de tiers, sauf autorisation expresse. Nous pouvons annuler tout article d’échange vendu, transféré ou échangé, en violation avec les présentes Conditions. Une telle vente, transfert ou échange (ou tentative de le faire) est interdite et peut entraîner la résiliation de votre compte. Comme indiqué ci-dessous, tous les articles d’échange et autres contenus sont fournis « en l’état », sans aucune garantie.

Conduite, interdictions générales et droits de mise à exécution de Metropolis
Vous reconnaissez être responsable de votre conduite et de tout contenu de l’utilisateur que vous utilisez dans le cadre des Services, ainsi que de toutes les conséquences découlant de ceux-ci. À titre d’exemple, mais sans s’y limiter, lorsque vous utilisez les Services et le contenu, vous vous engagez à ne pas :diffamer, abuser, harceler, blesser, poursuivre, menacer ou autrement violer les droits légaux (y compris les droits à la protection de la personnalité ou à la vie privée) ;télécharger, publier, transmettre par e-mail ou autrement rendre disponible tout contenu illégal, inapproprié, diffamatoire, obscène, pornographique, vulgaire, offensant, frauduleux, faux, ou tout contenu ou message trompeur ou mensonger ;promouvoir ou exercer des discriminations, l’intolérance, le racisme, la haine, ou le harcèlement contre tout individu ou groupe ;vous introduire, ou essayer de quelque manière que ce soit d’entrer ou de tenter d’accéder à un bien ou emplacement pour lequel vous ne disposez d’aucun droit ni autorisation d’être ;violer, ou encourager toute conduite qui enfreindrait toute loi ou réglementation en vigueur ou donnerait lieu à une poursuite en responsabilité civile ;télécharger, publier ou autrement rendre disponible des messages commerciaux ou des publicités, des opérations pyramidales, et autres communications perturbantes ;usurper l’identité ou faire des déclarations trompeuses sur les liens qui vous unissent à une autre personne ou entité ;promouvoir ou fournir des instructions sur des activités ou des substances illégales ou nuisibles ;promouvoir ou se livrer à des dommages physiques, actes de violence ou blessures contre tout groupe ou individu ;transmettre des virus, vers, défauts, chevaux de Troie ou tout autre élément de nature destructrice ;transmettre des données, corrections ou suppressions fausses, falsifiées, trompeuses ou inappropriées ;publier, télécharger, divulguer, soumettre ou transmettre tout contenu qui enfreigne, détourne ou viole le brevet, le droit d’auteur, la marque de commerce, le secret commercial, les droits moraux ou autres droits de propriété intellectuelle, ou les droits à la protection de la personnalité ou à la vie privée de tiers ;utiliser, afficher, refléter, ou encadrer les Services ou tout élément individuel au sein des Services, le nom de Metropolis, toute marque de commerce de Metropolis, le logo, ou toute autre information à caractère exclusif, ou la disposition et la conception de n’importe quelle page ou formulaire contenu sur une page, sans le consentement explicite, par écrit, de Metropolis ;accéder, altérer, ou utiliser des domaines non publiques des Services, des systèmes informatiques de Metropolis, ou des systèmes techniques de livraison des fournisseurs de Metropolis ;essayer de sonder, scanner ou tester la vulnérabilité d’un système ou d’un réseau Metropolis ou d’enfreindre toute mesure de sécurité ou d’authentification ;éviter, contourner, supprimer, désactiver, altérer, désembrouiller, ou autrement contourner toute mesure technique mise en œuvre par Metropolis ou l’un des fournisseurs de Metropolis ou tout autre tiers (y compris un autre utilisateur) afin de protéger les Services ou le contenu ;essayer d’accéder ou rechercher les Services ou du contenu ou télécharger du contenu à partir des Services grâce à l’utilisation de toute technologie ou tout moyen autre que ceux fournis par Metropolis ou d’autres navigateurs Web de tiers généralement disponibles (y compris, mais sans s’y limiter, les logiciels bureautiques, crawlers, bots, spider, outils d’exploration de données, ou hacks, outils, agents ou tout autre dispositif) ;extraire, répertorier, explorer, copier ou refléter les Services ou contenu ou parties de ceux-ci (y compris, mais sans s’y limiter, à la base de données Bâtiments et d’autres informations sur les utilisateurs ou le jeu) ;utiliser les meta tags ou tout autre texte masqué, ou les métadonnées utilisant une marque de commerce Metropolis, le logo, l’URL, ou le nom du produit sans le consentement explicite, par écrit, de Metropolis ;falsifier les en-têtes du paquet TCP / IP ou toute partie des informations d’en-tête dans tout affichage électronique ou destiné à un groupe de nouvelles, ou de quelque façon utiliser les Services ou le contenu pour envoyer des informations d’identification de source altérée, trompeuse ou fausse ;tenter de déchiffrer, décompiler, désassembler ou inverser la conception de tout logiciel utilisé pour fournir les Services ou le contenu ;entraver, ou tenter d’entraver l’accès de tout utilisateur, hôte ou réseau, y compris, mais sans s’y limiter, l’envoi d’un virus, la surcharge, les inondations, le spamming, ou l’envoi massif d’e-mail aux Services ;prendre toute mesure qui impose ou pourrait imposer une charge déraisonnable ou disproportionnée sur les Services ou les infrastructures de Metropolis ;supprimer, masquer ou modifier d’aucune manière que ce soit quelque attribution, avertissement, ou lien qui apparaît dans les Services ou le contenu ;utiliser les Services ou le contenu, ou toute partie de ceux-ci, à des fins commerciales ou pour le bénéfice d’un tiers ou d’une manière non autorisée par les présentes Conditions, y compris, mais sans s’y limiter, (a) la collecte des articles de l’Application ou des ressources pour la vente en dehors de celle-ci, (b) l’exécution des services dans l’Application en échange de paiement en dehors de celle-ci, ou (c ) la vente, la revente, la location ou le prêt de l’Application ou de votre compte ;collecter ou stocker des informations personnelles identifiables à partir des Services d’autres utilisateurs de ceux-ci, sans leur autorisation expresse ;violer toute loi ou réglementation applicable ; ou encourager ou permettre à toute autre personne de faire quoi que ce soit de ce qui précède. Bien que nous ne soyons pas obligés de surveiller l’accès aux Services ou leur utilisation, ou d’éditer, de revoir ou modifier tout contenu, nous avons le droit de le faire dans le but d’exploiter les Services, afin d’assurer le respect de ces présentes Conditions, et de se conformer avec la loi applicable ou d’autres exigences légales. Nous nous réservons le droit, mais sans aucune obligation, de supprimer ou désactiver l’accès à tout contenu, à tout moment et sans préavis, y compris, mais sans s’y limiter si, à notre seule discrétion, nous estimons celui-ci comme inacceptable ou violant les présentes Conditions. Nous nous réservons le droit d’enquêter sur ces violations, ou sur tout comportement qui affecte les Services. Nous pouvons également être amenés à consulter et coopérer avec les autorités policières afin de poursuivre les utilisateurs qui enfreignent la loi.

Rétroactions
Vos rétroactions, commentaires et suggestions pour améliorer les Services (« Rétroactions ») sont les bienvenus. Vous pouvez communiquer vos rétroactions en nous retrouvant sur Facebook ou Twitter. Vous nous accordez une autorisation universelle, perpétuelle, gracieuse, non-exclusive, irrévocable, entièrement payée, transférable et sous-cessible en vertu de tout ou partie des droits à la propriété intellectuelle que vous possédez ou contrôlez, pour utiliser, copier, modifier, créer des œuvres dérivées s’en inspirant et exploité de quelque façon que ce soit vos rétroactions.

Politique du droit d’auteur / DMCA
Metropolis respecte la loi sur le droit d’auteur et attend de ses utilisateurs qu’ils agissent de même. Il relève de la politique de Metropolis de mettre fin de manière appropriée au compte des utilisateurs qui violent de façon répétée ou sont soupçonnés à plusieurs reprises de porter atteinte aux droits d’auteur des titulaires.

Liens vers des sites Web ou des ressources de tiers
Les Services et Applications peuvent contenir des liens vers des sites ou ressources de tiers. Nous fournissons ces liens pour votre commodité uniquement et ne sommes pas responsables du contenu, des produits ou des services disponibles sur ou à partir de ces sites, ressources ou liens affichés. Vous reconnaissez la responsabilité unique et assumez tous les risques découlant de votre utilisation des sites Web ou ressources de tiers.

Résiliation
Nous pouvons mettre fin à votre accès et à votre utilisation des Services, à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis. Vous pouvez annuler votre compte n’importe quand en nous contactant à hello@neopolisgame.com. En cas de résiliation, de suppression ou d’annulation des Services ou de votre compte, les dispositions suivantes des présentes Conditions demeureront en vigueur : Avis d’arbitrage ; Propriété du contenu ; Droits que vous concédez ; Effet de la résiliation sur les articles d’échange, l’argent virtuel, et les biens virtuels ; Rétroactions ; Exonération de garanties ; Indemnité ; Limitation de responsabilité ; Règlement des différends ; Conditions générales ; et cette section sur la résiliation.

Exonération de garanties
VOTRE UTILISATION DE L’APPLICATION ET DES SERVICES EST À VOS PROPRES RISQUES. DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI, LES SERVICES ET LE CONTENU SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE. SANS LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, METROPOLIS, REJETTENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À RÉPONDRE À UN USAGE PARTICULIER, DE JOUISSANCE PAISIBLE OU DE CONFORMITÉ, ET TOUTE GARANTIE ATTRIBUABLE À DES NÉGOCIATIONS OU À L’USAGE DU COMMERCE. Metropolis ne donne aucune garantie que les Services répondront à vos besoins ou seront disponibles sans interruption, en toute sécurité et sans erreur, et en ce qui concerne la qualité, l’exactitude, l’actualité, la véracité, l’exhaustivité ou la fiabilité du contenu.VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES ASSOCIÉS À VOS COMMUNICATIONS EN LIGNE OU HORS-LIGNE ET VOS INTERACTIONS AVEC D’AUTRES UTILISATEURS DES SERVICES ET AVEC D’AUTRES PERSONNES AVEC LESQUELLES VOUS COMMUNIQUEZ OU INTERAGISSEZ À LA SUITE DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES. VOUS COMPRENEZ QUE METROPOLIS NE CONTRÔLE NI NE SE RENSEIGNENT SUR L’ORIGINE DES UTILISATEURS DES SERVICES. METROPOLIS NE FAIT AUCUNE GARANTIE OU ASSURANCE QUANT À LA CONDUITE DES UTILISATEURS DES SERVICES. VOUS ACCEPTEZ DE PRENDRE LES PRÉCAUTIONS RAISONNABLES ASSOCIÉES À VOS COMMUNICATIONS EN LIGNE OU HORS-LIGNE, VOS INTERACTIONS AVEC D’AUTRES UTILISATEURS DES SERVICES ET AVEC LES AUTRES PERSONNES AVEC LESQUELLES VOUS COMMUNIQUEZ OU INTERAGISSEZ À LA SUITE DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES, SURTOUT SI VOUS DÉCIDEZ DE RENCONTRER HORS LIGNE OU EN PERSONNE.

Indemnité
Vous vous engagez à indemniser et à dégager de toute responsabilité Metropolis et leurs dirigeants, administrateurs, employés et agents, de et contre toutes réclamations, litiges, demandes, responsabilités, dommages, pertes, coûts et dépenses, y compris, sans limitation, les frais de justice et de comptabilité raisonnables résultant de ou d’autre manière liés à (a) votre accès ou utilisation des Services ou du contenu, (b) votre contenu de l’utilisateur, ou (c ) votre violation des présentes Conditions.

Limitation de responsabilité
DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI, NI METROPOLIS NI AUCUNE AUTRE PARTIE TIERCE AYANT PARTICIPÉ À LA CRÉATION, À LA PRODUCTION OU À LA PRÉSENTATION DES SERVICES OU DU CONTENU NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF, Y COMPRIS LES PERTES DE BÉNÉFICES, DE DONNÉES, DE CLIENTÈLE, L’INTERRUPTION DE SERVICE, LES DOMMAGES INFORMATIQUES, LES DÉFAILLANCES DE SYSTÈME OU LES COÛTS DES SERVICES DE SUBSTITUTION, RELATIFS AUX PRÉSENTES CONDITIONS, OU DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LES SERVICES OU LE CONTENU, OU DE TOUTE COMMUNICATION, INTERACTIONS, OU RÉUNIONS AVEC D’AUTRES UTILISATEURS DES SERVICES OU PERSONNES AVEC QUI VOUS COMMUNIQUEZ ET INTERAGISSEZ À LA SUITE DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES, QUE CE SOIT SUR LA BASE D’UNE GARANTIE, D’UN CONTRAT, D’UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), DE LA RESPONSABILITÉ DU PRODUIT OU TOUT AUTRE FAIT DE LOI, ET SI METROPOLIS A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, MÊME SI L’OBJECTIF ESSENTIEL D’UN RECOURS MENTIONNÉ DANS LE PRÉSENT DOCUMENT A ÉCHOUÉ. CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES CONSÉCUTIFS OU FORTUITS, DE SORTE QUE LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ QUI PRÉCÈDE EST APPLICABLE DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LA LOI DANS LA JURIDICTION APPLICABLE.

Conditions générales
Les présentes Conditions et toute action liée à celles-ci seront régies par les lois de la République Française, sans égard aux dispositions de lois conflictuelles. Elles constituent l’accord entier et exclusif entre vous et Metropolis concernant les Services et le contenu, et annulent et remplacent tous les accords verbaux ou écrits antérieurs ou les accords entre vous et Metropolis concernant les Services et le contenu. Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable (par un tribunal compétent conformément aux conditions énoncées ci-dessus), cette disposition sera appliquée dans la mesure du possible et les autres dispositions des présentes Conditions demeureront pleinement en vigueur et conserveront tous leurs effets. Vous ne pouvez pas céder ou transférer les présentes Conditions, par effet de la loi ou autrement, sans le consentement écrit préalable de Metropolis. Toute tentative pour les céder ou transférer, sans un tel consentement, sera nulle. Metropolis peut librement céder ou transférer ces Conditions sans restriction. Sous réserve de ce qui précède, les présentes Conditions auront force obligatoire et entreront en vigueur au bénéfice des successeurs et cessionnaires autorisés de chaque partie.Tous les avis et autres communications fournis par Metropolis en vertu des présentes Conditions, y compris celles concernant les modifications à ces Conditions, seront donnés : (a) par e-mail, ou (b) en les publiant sur les Services. Pour les avis envoyés par e-mail, la date de réception sera considérée comme la date à laquelle celui-ci aura été transmis.Le manquement de Metropolis à faire appliquer tout droit ou toute disposition des présentes Conditions ne saurait constituer une renonciation à un tel droit ou à une telle disposition. La renonciation à un tel droit ou disposition ne sera effective que si elle est écrite et signée par un représentant dûment autorisé de Metropolis. Sauf mention contraire figurant explicitement dans les présentes Conditions, l’exercice par l’une des parties de l’un de ses recours en vertu de ces Conditions sera sans préjudice des autres recours en vertu des présentes Conditions ou autrement.

Coordonnées
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